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Jurisprudence
Accident de canyon
- réf. 10-36 Dans cette affaire, un adolescent a trouvé la mort dans un siphon d'une vasque d'eau au cours d'une sortie en canyon dans un centre de vacances.
Les équipements sportifs
Entretien et maintenance des terrains sportifs extérieurs engazonnés (2)
- réf. 04-71 Malgré l'émergence des structures synthétiques, les collectivités disposent
encore de nombreux terrains sportifs extérieurs engazonnés, et les utilisateurs ne sont pas encore prêts à abandonner cette...
Témoignages
Coupons sport: l'exemple d'un dispositif national repris par une collectivité dans le cadre d'un projet sportif cohérent
- réf. 08-50 En cohérence avec son projet sportif local, l'opération « coupons sport » a été reprise par la ville de Digne-les-Bains en s'appuyant sur le centre communal d'action sociale (CCAS). En effet, ce dispositif...
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