Convention collective nationale du sport : quelle application ?

Article du numéro 128 - 15 avril 2011   - Réf. 128 Partenaire Nous vous proposons, dans le cadre d'une série d'articles, d'aborder les principes essentiels liés à l'application de la convention collective nationale du sport (CCN du sport). Dans notre première partie, nous avons abordé les principes généraux d'application. Aujourd'hui, nous évoquerons dans un second volet l'impact de l'entrée en vigueur de la CCN du sport au regard des règles qui étaient appliquées au sein de la structure sportive. Tous les articles du numéro 128

Forfait de téléchargement

- Si vous avez un abonnement ou un forfait de téléchargement :

J'ai un compte et je me suis déjà inscrit sur un site du groupe Territorial, et j'utilise les mêmes codes d'accès. www.metier-securite.fr www.integrerlafonctionpublique.com www.lettreducadre.fr www.technicites.fr www.territorial.fr www.carrieres-publiques.com www.tessolidaire.com www.associationmodeemploi.fr www.modeles-experts.com www.territorial-recrutement.fr www.regie-emploi-territorial.fr

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.

- Sinon : Pour visualiser ce document, vous pouvez :

• acheter un forfait de téléchargement d'une valeur au moins égale à 1.5 € : Pour se faire, ajouter un forfait au panier de commande et sélectionner la valeur du forfait et sa quantité (par exemple 3 forfait de 10 € pour atteindre 30 €)
  acheter un forfait de téléchargement. (voir tarif)
• ou bien souscrire à un abonnement illimité (voir tarif) aux archives de la revue

(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

• Des offices du sport pour quoi faire ? - Acteurs du Sport - n° 125
• Le nouveau cadre des ETAPS - Acteurs du Sport - n° 130
• Quand handicap et sport se conjuguent au pluriel - Acteurs du Sport - n° 128
• Baignades... sous surveillance - Acteurs du Sport - n° 128