Acteurs du Sport

Les articles de la rubrique Jurisprudence

• Sortie canyoning : jusqu'où va la responsabilité de l'organisateur ? - N°138
• Stage de catamaran : la responsabilité du fait des choses - N°136
• Équipements sportifs : vers un allégement de la contrainte fédérale ? - N°133
• Accident de canoë - N°132
• Collision lors d'une course d'enduro - N°130
• Raid en montagne - N°129
• Accident de moto - N°121
• Plongée : accident de décompression - N°119
• Accident de surf bike - N°118
• Ciseau retourné au football - N°117
• Accident de ski - N°116
• Chute à cheval - N°115
• Stage de ski en groupe - N°114
• Accident de Karaté - N°113
• Accident de ski - N°112
• Entraînement de hockey - N°111
• Plongée sous-marine - N°110
• Noyade lors d'une journée de spéléologie - N°109
• Accident lors d'un parcours acrobatique en forêt - N°108
• Course nationale d'intégration - N°107
• Accident de motocross lors d'une compétition - N°106
• Blessure lors d'une activité de gymnastique volontaire - N°105
• Ski hors piste - N°104
• Accident au centre sportif - N°103
• Club : deux accidents d'escalade - N°102