Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
08/01/2005
21/07/1992
L'engouement du VTT, nouvelle activité de pleine nature, génère en particulier en zone de montagne des difficultés croissantes tant du point de vue de la sécurité des usagers que du respect du milieu.
Le ministère de la Jeunesse et des Sports projette de définir prochainement une qualification professionnelle pour l'encadrement de cette activité. Cette qualification professionnelle serait complémentaire à deux diplômes d'Etat, le brevet d'Etat d'éducateur sportif, option Cyclisme et le diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne et validerait des acquis spécifiques à l'organisation et à l'encadrement du VTT
Dans l'attente de la parution du texte réglementaire, vous trouverez en annexe des recommandations (élaborées par la Fédération française de cyclisme et par le groupe de travail chargé de définir la qualification), qui pourront faciliter le développement de cette activité.
Je vous prierai donc de bien vouloir en assurer la diffusion, la plus large possible, notamment auprès des associations et des divers organisateurs concernés par cette pratique.
(BO Jeunesse et Sports no 8 du 27 août 1992.)
Annexe
RECOMMANDATIONS RELATIVES
A L'ANIMATION EN SÉCURITÉ
DE L'ACTIVITÉ VÉLO TOUT TERRAIN
A) LA PRÉPARATION DE L'ACTIVITÉ
1. L'itinéraire.
S'il est prévu sur un parcours balisé, se renseigner sur la difficulté technique et, le cas échéant, se procurer un plan d'ensemble des différents tracés (pour prévoir des itinéraires de replis, par exemple).
S'il doit se dérouler en dehors de secteurs balisés, prévoir un tracé sur carte IGN (1/25 000) pour évaluer la dénivelée totale, le kilométrage global et toute autre particularité du parcours (exemple : les échappatoires possibles, les routes périphériques).
2. Les conditions climatiques.
Importantes pour le bon déroulement de l'activité ; pour les prévoir, téléphoner à la météo (36.65.02 + no département ou no local).
3. Prévenir une tierce personne de l'itinéraire choisi et de l'heure probable de retour.
B) L'ÉQUIPEMENT CONSEILLÉ
1. Individuel.
Pour une pratique satisfaisante tant au plan du confort que de la sécurité, un minimum d'équipement adapté s'impose :
Chaussures avec semelle crantée et relativement rigides ;
Cuissard cycliste ;
Gants ;
Casque adapté au VTT ;
Lunettes.
2. Le VTT
Utiliser un matériel prévu pour la pratique du vélo tout terrain. Il doit posséder notamment :
Des freins efficaces et en bon état (câbles, leviers, patins) ;
Un dispositif de sécurité destiné à retenir le câble de frein au-dessus de la roue avant en cas de rupture du câble principal ;
Des pneumatiques permettant une bonne adhérence sur différents terrains. (Les fabricants sont soumis, à ce titre, aux dispositions de la loi du 21 juillet 1983 relative à la sécurité des consommateurs.)
3. Le matériel collectif.
Il devra consister :
En une trousse de réparation permettant des interventions urgentes en cours d'activité afin d'éviter les immobilisations sur le terrain ou la poursuite de l'activité dans de mauvaises conditions de sécurité ;
Une trousse de premiers secours ;
Un éclairage de signalisation.
C) LE DÉROULEMENT DE L'ACTIVITÉ
Pour une pratique dans les meilleures conditions de sécurité, le responsable de l'activité veillera :
A constituer des groupes de " douze personnes maximum pour deux cadres " (dont un en position de serre-file) ;
A vérifier le bon fonctionnement du matériel avant le départ (freins, dérailleurs, différents axes, pneumatiques) ;
A prévoir un " serre-file " de groupe ;
A rester groupés ou en tout cas à prévoir des regroupements fréquents ;
A utiliser des signaux clairs pour prévenir de tous passages difficiles ou imprévus sur le parcours ;
A permettre au groupe de se nourrir et de s'hydrater régulièrement pendant l'activité ;
A conseiller à chaque participant d'être à jour de la vaccination antitétanique.
D. LE RESPECT DU MILIEU ET DES AUTRES USAGERS
Le VTT peut, en cas de pratique abusive, causer des dégâts importants au milieu naturel. De plus, les itinéraires empruntés dans le cadre de sa pratique sont souvent des itinéraires communs aux randonneurs pédestres et équestres.
Il est donc essentiel de respecter quelques règles simples de progression.
a) Utiliser au maximum les itinéraires balisés ou, à défaut, les sentiers déjà existants.
b) Le VTT étant assimilé à un véhicule, il ne peut être, sur les territoires ONF, autorisé hors des chemins ouverts à la circulation publique (art. R 331-3 du Code forestier).
c) Progresser par groupes restreints qui sont moins " dérangeants " pour la faune sauvage.
d) Maîtriser sa vitesse, un groupe de marcheurs, de cavaliers ou autres (exploitants agricoles, par exemple) peut, à chaque instant, se trouver sur votre chemin.
e) Se souvenir que les réserves naturelles n'autorisent la pratique du VTT que sur des itinéraires bien définis, il est alors nécessaire de se renseigner.