Arrêté du 1er mars 2010 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2010 portant nomination du directeur de l'Union nationale du sport scolaire

Origine : Législation et réglementation française

Type : Arrêté

Date de mise en ligne : 29/03/2010

Date de parution : 25/03/2010

A consulter sur : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022014118&dateTexte=&categorieLien=id