- Date de parution
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Décret n° 2012-164 du 1er février 2012 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- 03/02/2012
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2012-165 du 1er février 2012 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- 03/02/2012
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2012-160 du 31 janvier 2012 relatif aux activités physiques ou sportives s'exerçant dans un environnement spécifique
- 02/02/2012
Législation et réglementation française
Décret
Décret du 11 janvier 2012 portant nomination d'un directeur d'administration centrale - M. Monnereau (Richard)
- 12/01/2012
Législation et réglementation française
Décret
Décret du 9 décembre 2011 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. Mauvilain (Serge)
- 11/12/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-1728 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public
- 04/12/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-1696 du 1er décembre 2011 relatif à la communication des informations portant sur l'identité des personnes faisant l'objet d'une interdiction judiciaire ou administrative de stade
- 02/12/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-1122 du 19 septembre 2011 modifiant le décret n° 2004-39 du 7 janvier 2004 portant attribution d'une prime d'activité au chef du service et aux membres du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
- 20/09/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-938 du 1er août 2011 modifiant le décret n° 93-555 du 26 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
- 04/08/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret du 27 juillet 2011 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. Lavaure (Patrick)
- 29/07/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-686 du 16 juin 2011 encadrant la profession d'agent sportif
- 18/06/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-630 du 3 juin 2011 relatif aux centres de ressources, d'expertise et de performance sportives
- 05/06/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-631 du 3 juin 2011 relatif à certains établissements publics de formation intervenant dans le domaine du sport
- 05/06/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-605 du 30 mai 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
- 31/05/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-57 du 13 janvier 2011 relatif aux contrôles en matière de lutte contre le dopage
- 15/01/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-58 du 13 janvier 2011 relatif aux sanctions disciplinaires en matière de lutte contre le dopage
- 15/01/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-59 du 13 janvier 2011 portant diverses dispositions relatives à la lutte contre le dopage
- 15/01/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2011-47 du 11 janvier 2011 relatif à l'application transnationale des dispositions de l'article L. 333-7 du code du sport et de l'article 20-4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986
- 13/01/2011
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2010-1686 du 29 décembre 2010 portant dissolution du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
- 30/12/2010
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2010-1450 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
- 26/11/2010
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2010-1457 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre des sports
- 26/11/2010
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2010-1409 du 12 novembre 2010 relatif aux diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne
- 16/11/2010
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Décret
Décret n° 2010-1378 du 12 novembre 2010 relatif à l'Ecole nationale des sports de montagne
- 14/11/2010
Législation et réglementation française
Décret
Décret du 3 novembre 2010 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. Lavaure (Patrick)
- 05/11/2010
Législation et réglementation française
Décret
Décret du 27 octobre 2010 portant nomination du délégué interministériel aux grands événements sportifs - M. Dufeigneux (Gilles)
- 27/10/2010
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