- Date de parution
- Libellé
Arrêté du 15 novembre 2010 portant ouverture en 2011 d'un examen professionnel d'éducateur territorial des activités physiques et sportives hors classe
- 04/12/2010
Législation et réglementation française
Décision
Décision du 18 novembre 2010 portant ouverture au titre de l'année 2011 d'un examen professionnel d'éducateur des activités physiques et sportives hors classe
- 03/12/2010
Législation et réglementation française
Décision
Décision du 5 octobre 2006 portant délégation de signature
- 27/01/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Décision
Décision du 6 janvier 2006 portant délégation de signature (direction de la jeunesse et de l'éducation populaire)
- 12/01/2006
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Décision
Décision du 6 janvier 2006 portant délégation de signature (direction de la vie associative, de l'emploi et des formations)
- 12/01/2006
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Décision
Décision du 6 janvier 2006 portant délégation de signature (direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale)
- 12/01/2006
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Décision
Décision du 27 septembre 2005 portant délégation de signature (délégation à l'emploi et aux formations)
- 08/10/2005
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Décision
Décision du 28 septembre 2005 portant délégation de signature (direction des sports)
- 08/10/2005
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Décision
Décision du 26 septembre 2005 portant délégation de signature (direction du personnel et de l'administration)
- 06/10/2005
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Décision