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Arrêté du 31 janvier 2012 portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 02/02/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 12 janvier 2012 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
- 24/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 2 décembre 2011 portant répartition des sièges entre les organisations syndicales en vue de la désignation des membres titulaires et suppléants représentant les personnels au comité technique commun aux établissements publics de formation régis
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 5 décembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 5 décembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant délégation de signature (cabinet)
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant délégation de signature (cabinet)
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 décembre 2011 fixant la date des élections relatives à la commission administrative paritaire compétente pour le corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs, aux commissions d'évaluation technique et pédagogique des conseiller
- 14/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 23 décembre 2011 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées
- 14/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 14/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 14/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté