- Date de parution
- Libellé
Arrêté du 2 mai 2011 modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 20/05/2011
Juridiction européenne
Arrêté
Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 27/12/2008
Juridiction européenne > Cour de Justice des Communautés Européennes
Arrêté
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique
- 13/09/2008
Juridiction européenne > Cour de Justice des Communautés Européennes
Avis