- Date de parution
- Libellé
Arrêté du 28 juin 2007 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
- 14/07/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 28 juin 2007 relatif aux agréments des centres de formation de handball
- 12/07/2007
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Arrêté
Arrêté du 28 juin 2007 relatif aux agréments des centres de formation de rugby
- 12/07/2007
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Arrêté
Arrêté du 28 juin 2007 relatif aux agréments des centres de formation de football
- 11/07/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 20 mai 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Limousin
- 22/06/2007
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Arrêté
Décret du 21 juin 2007 portant nomination au collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
- 22/06/2007
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Décret
Arrêté du 21 mai 2007 habilitant les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de la jeunesse et des sports à constater les infractions mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles
- 09/06/2007
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Arrêté
Arrêté du 21 mai 2007 relatif aux conditions d'encadrement des accueils de scoutisme
- 09/06/2007
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Arrêté
Arrêté du 5 juin 2007 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale d'athlétisme
- 09/06/2007
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Arrêté
Arrêté du 19 mai 2007 portant nomination au cabinet de la ministre
- 26/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Champagne-Ardenne
- 19/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « développement de projets, territoires et réseaux » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »
- 19/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « direction de structure et de projet » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »
- 19/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 23 avril 2007 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
- 17/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 23 avril 2007 relatif à la liste des sportifs Espoirs
- 17/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 23 avril 2007 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
- 17/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 24 avril 2007 relatif à la désignation des membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
- 17/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- 17/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 9 mai 2007 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection générale de la jeunesse et des sports)
- 17/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 15 mai 2007 portant nomination (administration centrale)
- 16/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 15 mai 2007 portant nomination (administration centrale)
- 16/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 15 mai 2007 portant nomination (administration centrale)
- 16/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « skateboard » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- 16/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 16/05/2007
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Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 16/05/2007
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Arrêté