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Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport - 12/2011
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Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière.
Le premier changement est d'ordre économique... |
Natation scolaire : surveillance, encadrement et conditions matérielles - 12/2011
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Grâce aux efforts conjoints de l'institution scolaire et des collectivités territoriales, l'enseignement de la natation a obtenu des résultats non négligeables. La recherche d'une meilleure efficacité... |
Piscines et baignades : guide de la responsabilité - 11/2011
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Le contentieux des accidents de bains mérite l'attention car il embrasse un large spectre touchant à la fois au droit pénal, au droit civil et au droit administratif.
La matière se nourrit pour l'essentiel... |
Clubs sportifs et collectivités territoriales : enjeux, modèles, partenariats, stratégies - 11/2011
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Les rapports entre le fait sportif et la sphère publique ont profondément changé. L'offre et la demande de pratiques et de spectacles se confrontent dans un contexte inédit, d'un point de vue sociétal,... |
L'expropriation - 11/2011
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La procédure d'expropriation permet à une collectivité territoriale de s'approprier d'autorité des biens immobiliers privés afin de réaliser un projet d'aménagement d'utilité publique.
Cet ouvrage s'adresse... |
Droit des sports de nature - 10/2011
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Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le... |
Les politiques sportives au défi du développement durable - 06/2011
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Au cours des vingt dernières années, les préoccupations liées à l'environnement, au bien-être et à la santé n'ont eu de cesse de prendre place dans le débat public. Dans ce contexte, la notion de développement... |
Les régions au service d'un sport durable - 04/2011
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Les régions, les plus jeunes des collectivités territoriales, se sont peu à peu imposées dans le paysage sportif français comme des acteurs majeurs incontournables. Pourtant, la relation particulière... |
Guide de l'instructeur des demandes de subventions - 10/2010
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Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en œuvre des politiques publiques locales.
L'influence du droit européen,... |
La numérisation d'archives - Des fondamentaux techniques aux programmes de numérisation des collectivités - 10/2010
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La numérisation est un procédé aujourd'hui familier, qui masque pourtant une révolution dont toutes les implications ne nous apparaissent pas encore. Particuliers et secteur privé, services administratifs... |
De nouvelles solidarités par le sport : enjeux et perspectives - 05/2010
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Cet ouvrage, initié par l'Agence pour l'éducation par le sport (http://www.apels.org), est la première photographie de la situation du sport employé à des fins de solidarité, d'intégration, d'éducation... |
Du management sportif au management territorial, une méthodologie transférable - 05/2010
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Dans une phase de réforme profonde des collectivités territoriale, portée par l'intégration progressive dans le vocabulaire des cadres et dirigeants territoriaux de la « LOLF » et de la « RGPP » - dont... |
Les pratiques sportives de montagne, levier du développement durable - Recueil de bonnes pratiques - 03/2010
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Voici le guide indispensable pour vous, acteurs publics (collectivités territoriales, offices de tourisme, associations de montagne...), dès lors que vous cherchez des réponses opérationnelles et professionnelles... |
Le guide du président d'association sportive - 11/2009
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Ils sont 160 000 présidents d'associations sportives à faire vivre au quotidien le sport en France. Entre recherche d'un épanouissement personnel, désir d'exercer des responsabilités, volonté de faire... |
Le management des risques en piscine - La norme NF EN 15288 1-2 et son application - 11/2009
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Les propriétaires et gestionnaires de piscines sont soumis au respect d'une abondante réglementation, et cependant les équipements aquatiques n'échappent pas aux accidents, comme le démontrent les statistiques... |
Le sport et l'Europe - Les effets de la construction européenne sur les pratiques sportives - 05/2009
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La rencontre du sport et de l'Europe alimente régulièrement l'actualité sportive : liberté de circulation des joueurs, transferts, cotation des clubs en bourse, paris, libre concurrence, aides publiques... |
Sport, loisir, tourisme et développement durable des territoires - 08/2008
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La mise en loisir du sport et l'essor du tourisme sportif se traduisent par une multitude de pratiques qui structurent aujourd'hui différemment les territoires en utilisant les milieux naturels les plus... |
Les conventions des collectivités territoriales en matière sportive - 03/2008
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Achat public et conventions sont devenus des outils de gestion de l'action publique sportive à part entière. En effet, la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec... |
Guide de l'élu délégué aux sports - Élaborer et piloter une politique sportive - 02/2008
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Aucune obligation n'incombe aux communes en matière de politique sportive. En effet, le sport a cette particularité de ne pas avoir fait l'objet de répartition de compétences dans les lois de décentralisation,... |
Coût de fonctionnement, tarification et pilotage des équipements sportifs - 01/2008
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L'équipement sportif constitue le point d'appui de toute politique publique sportive. Et avant de créer de nouveaux équipements, il faut chercher à optimiser l'existant.
Une bonne analyse ne peut cependant... |
Responsabilités des collectivités, des enseignants et des pratiquants dans les APS - 11/2007
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Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du... |
Les contrats de travail des sportifs - 10/2007
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Qu'est-ce qu'un contrat de travail en sport ? Comment le rédiger et quelles sont les mentions obligatoires ? Quels sont les droits et quelles sont les obligations avec la Convention collective nationale... |
Les relations entre collectivités locales et clubs sportifs - 04/2007
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Les relations entre clubs et collectivités sont à géométrie variable. En général, les clubs ont des relations étroites avec les communes et de plus en plus fréquemment avec les EPCI, le département et... |
La convention collective nationale du sport - 12/2006
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La mise en place de la convention collective du sport est un passage délicat pour les employeurs et les salariés de toutes les structures sportives. Avec un nombre important d'employeurs, dont la majorité... |
Basket professionnel en France : approche stratégique et géomarketing - 02/2005
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Le modèle français du sport professionnel repose sur une idée forte : il existe un lien organique et financier entre le sport d'élite, professionnel, et le sport de masse, amateur. Dans ce sens, il se... |
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