Retrouvez dans cet espace, tous les textes juridiques liés au sport
Les derniers textes juridiques mis en ligne
- 18/06/2013 : Questin 16931 p 6059 sports - natation - piscines. équipements de sécurité. réglementation. champ d'application
- 18/06/2013 : Question 22351 p 6062 santé - obésité - lutte et prévention
- 18/06/2013 : Question 28672 p 6211 sports - jeux olympiques - lutte. perspectives
- 18/06/2013 : Arrêté du 7 juin 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse
- 18/06/2013 : Arrêté du 21 mai 2013 fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale du concours réservé pour l'accès au corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse
Le code du sport
Lien vers le code du sport (partie législative ) sur légifrance accés direct au code du sport
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Modernisation du sport : notre contribution au débat
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Le rôle de l'Etat
Le mouvement sportif
Les collectivités territoriales
Les équipements sportifs
Acteurs du Sport 149 - Mai 2013
CNDS : la fin du saupoudrage - réf. 10
Arrosage : comment réduire sa facture d'eau ? - réf. 6
Colomiers : un complexe tennistique qui a de l'ambition - réf. 8
Un panorama des situations professionnelles dans le sport - réf. 26
Avec les Cyclo sportifs la petite reine veut retrouver sa couronne - réf. 18
Reims, le sport au c½ur de ville - réf. 20
Les missions du Conseil national du sport - réf. 14
Manifestations sportives sur le domaine privé : les conventions de passage - réf. 23
Le projet d'établissement redonne du sens - réf. 16