Retrouvez dans cet espace, tous les textes juridiques liés au sport
Les derniers textes juridiques mis en ligne
- 09/03/2010 : Arrêté du 1er février 2010 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des sports
- 09/03/2010 : Question 63505 p 2486 Mme Marie-Jo Zimmermann attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur le fait que le travail dissimulé est celui qui ne donne pas lieu à un versement de co
- 09/03/2010 : Question 64845 p 2435 sports - associations et clubs - Union nationale du sport scolaire. fonctionnement.
- 09/03/2010 : Question 51824 p 2478 sports - tennis - dopage. lutte et prévention. statistiques
- 09/03/2010 : Question 50698 p 2477 sports - alpinisme et ski - écoles. regroupement. perspectives
Le code du sport
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Acteurs du Sport 116 - Février 2010
Jeunesse et sport : attention réformes ! - réf. 116
Les fosses de plongée pour préparer l'été - réf. 116
L'Odysée de Chartres - réf. 116
Moniteur de cyclisme - réf. 116
Annecy olympique - réf. 116
Rennes pérennise "La nuit du sport " - réf. 116
Relation collectivités-associations : une circulaire majeure - réf. 116
Accident de ski - réf. 10 70
Création d'une via ferrata intercommunale - réf. 04 86