Retrouvez dans cet espace, tous les textes juridiques liés au sport
Les derniers textes juridiques mis en ligne
- 31/01/2012 : Avis de vacance d'un emploi d'inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
- 31/01/2012 : Arrêté du 12 janvier 2012 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
- 24/01/2012 : Question 101535 p 449 collectivités territoriales - réglementation - normes juridiques. rapport. propositions
- 24/01/2012 : Question 120364 p 617 associations - bénévolat - développement
- 24/01/2012 : Question 121344 p 623 sports - natation - enseignement et surveillance. effectifs de personnel
Le code du sport
Lien vers le code du sport (partie législative ) sur légifrance accés direct au code du sport
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Acteurs du Sport 135 - Janvier 2012
Sport et développement durable : enfin du concret ? - réf. 10-12
La ville comme espace de remise en forme - réf. 6-7
Le Matmut stadium : un stade modulaire de 8000 places - réf. 8
Coach athlé santé... Un nouveau métier ? - réf. 25
Secourisme : conjuguer sport et action citoyenne - réf. 16-17
Nantes : un plan handisport et sport adapté 2011-2014 - réf. 18
La surveillance de l'air dans les ERP - réf. 14
Manager des sportives - réf. 05/24
Le règlement intérieur dans les piscines - réf. 9
Le sport en Espagne - réf. 08/80